C.G.V.

CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX CLIENTS CONSOMMATEURS DANS LE CADRE DES CONTRATS CONCLUS SUR NOTRE SITE INTERNET
www.chaletdejardin.f

(CGV applicables à compter du 13/06/2024)

Toutes les commandes passées pour la production et/ou la vente auprès de la société de droit lituanien AV PROJEKTAI, n° 301793315, ayant son siège à Verkiu 25C, LT-08223 Vilnius, sont régies parles conditions générales ci-après. Avec l’acceptation des Conditions générales, tout accord antérieur entre les parties est caduc.

1. Désignation des Parties

1.1. VENDEUR (FABRICANT) : société AV PROJEKTAI, n° 301793315, ayant son siège à Verkiu 25C, LT-08223 Vilnius.
1.2. CLIENT : personne physique ou morale ayant passé commande auprès du VENDEUR.

2. Dispositions applicable

2.1. Sauf indication contraire des présentes conditions générales, toute vente est soumise aux dispositions de la Convention sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).
2.2. Il est expressément convenu que la vente entre les parties ne pourra être conclue que par une commande écrite ou électronique du CLIENT et acceptée par le VENDEUR (Bon de commande). La commande devra notamment préciser le prix du produit, les modalités de paiement, les délais et les modalités de livraison. Le bon de commande accepté avec les présentes conditions générales, fait partie du contrat.

3. Clause d‘imprévisio

Si un changement de circonstances imprévisible lors de la conclusion du contrat rend l'exécution excessivement onéreuse pour le vendeur, il peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant. En cas de refus ou d'échec de la renégociation, les parties peuvent convenir de la résolution du contrat, à la date et aux conditions qu'elles déterminent, ou demander d'un commun accord au juge de procéder à son adaptation. A défaut d'accord dans un délai raisonnable, le juge peut, à la demande d'une partie, réviser le contrat ou y mettre fin, à la date et aux conditions qu'il fixe. 
Il est expressément convenu qu’une hausse du prix des matières premières (bois), d’au moins 15 % entre la date de la commande et le début de fabrication, par le vendeur, du produit commandé, constitue un changement de circonstances imprévisible.

4. Administration de la preuve

4.1. Le CLIENT est irréfragablement présumé d’avoir pris connaissance, avant toute passation de commande, des documents suivants, disponibles pour chaque produit du catalogue sur le site www.chaletdejardin.fr, notamment, la description du produit, la fiche technique, la notice de montage, etc.
4.2. Les données enregistrées par le système informatique du VENDEUR ainsi que les documents contractuels générés automatiquement font foi jusqu’à preuve contraire.

5. Délai de rétractation

5.1. En cas de vente à distance, le délai de rétractation prévu par l'article L 121-21 du Code de la Consommation s’appliquera au profit de l’acheteur non professionnel, qui pourra l’exercer sans avoir à formuler de motifs ni à payer de pénalité. Un formulaire et une note explicative sont fournis au CLIENT avec le Bon de livraison. Le Client devra procéder à la restitution du produit vendu en parfait état, obligatoirement dans les emballages d’origine, avec ses documents et accessoires, au plus tard quatorze jours après notification de sa décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.
5.2. En vertu de l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation est exclu en cas de commande de produits fabriqués sur mesure ce qui s’entend de tous les produits réalisés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
5.3. Le droit de rétractation est exclu pour les produits RE2020 et pour les couvertures en bac acier, en raison de la particularité des découpes des matériaux les composant.

6. Produits sur mesure

6.1. En cas de commande du produit fabriqué sur mesure, le bon de commande précisera, le cas échéant, les dessins techniques, spécifications et instructions, qui devront être approuvées par le CLIENT et le VENDEUR avant leur mise en fabrication. 
6.2. Le VENDEUR fournira avec le bon de livraison une copie en format électronique des documents de conception définis ci-dessus. Sauf accord contraire, les documents de conception n'incluent pas le calcul d'isolation, la mise en situation sur le terrain à bâtir, les plans extérieurs, les plans d'accès, etc... Le CLIENT est tenu de commander certaines parties de la conception (aménagement électrique, courant faible, calculs de charge, conformité à la réglementation thermique, etc...) auprès d’autres professionnels. Le CLIENT assume seul la responsabilité de la conformité de son projet avec les règles de l’urbanisme.

7. Livraison

7.1. La date prévisionnelle de la livraison sera indiquée au moment de la commande. Le délai de livraison dépend de notre stock. Si vous avez commandé un produit marqué "en stock" le délai est d’environ 2 semaines. Si le produit n'est pas en stock, il faudra alors compter 12 à 16 semaines. En haute saison les délais peuvent être allongés à cause de la forte demande. Nous contacter pour plus d’informations. Les frais de livraison sont compris dans le prix du produit, hormis la Corse et les îles. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison, en limite de propriété, sauf accord exprès et contre décharge au transporteur. Selon les conditions d'accès, des moyens alternatifs pourront être mis en place moyennant un surcoût qui sera fonction du matériel demandé.
7.2 Frais de stockage
Ces frais sont applicables dans les cas où le client a été informé de la disponibilité de sa commande à être livré, or ce dernier n’accepte aucune date de livraison proposée durant les 2 mois suivant cette disponibilité. Les frais de stockage sont comptés à partir du troisième mois, tous les mois, 4% du prix de la commande. Passé le délai de 6 mois de stockage, la commande sera annulée, les frais de stockage seront décomptés de votre facture.
7.3. En cas d'annulation de la commande, refus de la marchandise ou d'absence du CLIENT lors de la livraison dont la date aura été convenue avec le transporteur, les frais supplémentaires (frais de représentation, frais de stockage, frais de retour..) seront à la charge du CLIENT.

8. Modalités du paiement

8.1. Un acompte de 20% minimum du prix total devra être réglé pour valider la commande.
L’acompte versé ne pourra en aucun cas être qualifié d’arrhes. Le solde devra être réglé par chèque de banque à la livraison, par virement bancaire ou par carte bancaire au moins 5 jours avant la livraison, faute de quoi le vendeur se réserve le droit de suspendre l’exécution du contrat. Le CLIENT est tenu d’envoyer au VENDEUR une preuve de son paiement. Quel que soit le mode de règlement, tout paiement ne sera considéré comme définitif qu'après encaissement effectif et complet des sommes.
8.2. En cas de non-respect des modalités de paiement convenues dans le bon de commande, les pénalités de retard prévues par l’article L441-6 du code de commerce seront appliquées sans mise en demeure préalable.
8.3. En cas de livraison de produits en dehors de la France métropolitaine le prix total de la commande doit être réglé avant que le produit parte de l'entrepôt.

9. Conformité de la marchandise et garantie des vices

9.1. Le CLIENT est tenu de s’assurer que le descriptif technique du produit correspond à ses besoins et à ses contraintes. Le choix d’un produit est de la seule responsabilité du CLIENT. Le CLIENT est déchu du droit de se prévaloir d’un défaut de conformité au descriptif technique s’il ne le dénonce pas au VENDEUR par écrit, en précisant la nature de ce défaut, dans un délai de 8 jours à compter de la réception des produits. A la réception des produits, le CLIENT est tenu de vérifier leur conformité au bon de livraison. Toutes les réclamations doivent être motivées et contenir les photos justifiant l’allégation. La réclamation doit être présentée par écrit (fax, email, lettre).
9.2. Le VENDEUR fournit les produits livrés avec une Garantie anti-moisissure de 10 ans sur tous les éléments, à l'exception des produits ayant :

- une surface au sol inférieure à 20 m² (5 ans)
- une épaisseur de mur inférieure à 44 mm (5 ans)
- 2 ans pour les fenêtres, les portes et tous les accessoires, sauf indication contraire du fabricant
- garantie d'un an pour tous les accessoires électriques.

Cette garantie du VENDEUR ne joue que si une réclamation écrite, descriptive et accompagnée de photos est adressée au VENDEUR dans un délai de 10 jours après la découverte d’un vice, apparent ou caché. Le bois est un matériau de construction "vivant", ce qui peut modifier sa forme et sa taille dans une certaine mesure. Le bois peut fendre, faire apparaître des changements de couleur initiale au cours du temps, générer un tassement des murs de la maison en kit de 3 à 5 cm par mètre. Ceci, cependant, ne réduit pas la performance de ces éléments et n’est donc soumis à aucune garantie.

La garantie ne s’applique pas lorsque les obligations suivantes ne sont pas respectées
par le CLIENT :
 
le produit doit être monté sur une base solide en respectant les mesures précises propre à chaque construction, l'équerrage et le niveau des fondations doit être exécuté avec une tolérance inférieure à 0.1%. Les fondations doivent dépasser le niveau du sol ; les fondations au-dessus des vides sanitaires doivent être suffisamment ventilées ;

le client ou un service de montage tiers n'a pas construit le produit conformément aux instructions de montage fournies lors de l'achat. - depuis la livraison, le produit a été modifié ou altéré de quelque manière que ce soit.

depuis la livraison, le produit n'a pas été enduit (tant à l'intérieur qu'à l'extérieur) et n'a pas été enduit ensuite une fois par an (à l'intérieur et à l'extérieur) avec un produit de préservation ou une peinture à base d'huile, avec une couverture de 80-120 microns ;

- le produit a été mal ventilé : le taux d'humidité à l'intérieur ne peut pas dépasser 50%;

- l’obligation de prévenir toutes fuites du toit ; le feutre de toiture ou la couverture ont été détériorés ou mal posés, ce qui permet à l'humidité de pénétrer et de s'accumuler.

- l’obligation de préserver la maison de tous les dommages causés par les personnes, animaux ou plantes (chocs, égratignures, dommages causés par l'eau sous pression, racines des arbres, plantes, etc.);

- les menuiseries doivent être réglées régulièrement pour éviter la déformation due aux qualités naturelles du bois.

- le produit n'a pas été acheté par le demandeur au départ.

- Il y a un cas de force majeure (par exemple, une inondation, une tempête ou un incendie, etc.).

9.3. Les produits livrés doivent être conservés sous un toit, à l’abri des rayons directs du soleil et des intempéries. Ils doivent être intégralement montés dans un délai de deux mois maximums après la livraison. A défaut, la garantie prévue à l’article 8.2 sera exclue.
9.4. En cas de toute modification des produits par le client, indépendamment de l’existence ou de l’absence des vices, la garantie prévue à l’article 9.2 sera également exclue.
9.5. En l’absence d’option pour la couverture en feutre bitume, les toitures standard supportent un poids maximum de 20Kg/m2. Il est conseillé d’utiliser des matériaux légers tels que de la tôle, bac acier, etc., notamment pour les habitations en altitude. Le VENDEUR déconseille l’utilisation de la tuile, pour laquelle la garantie prévue à l’article sera exclue.
9.6. En cas de non-conformité ou de vices cachés reconnue amiablement ou judiciairement, le VENDEUR est tenu de remplacer uniquement la (les) pièces non- conformes ou défectueuses, dans un délai de 3 mois maximum. Le VENDEUR assume les frais de la préparation et de l'expédition des éléments remplacés. En cas de résolution de la vente en raison de la non-conformité ou des vices, les restitutions réciproques devront intervenir et toute autre compensation au profit du CLIENT est expressément limitée à 20 % du prix total de la marchandise commandée.
 

10. Résolution de la vente en cas de non-respect des obligations du client

10.1. Lorsqu’une mise en demeure au CLIENT de respecter ses obligations, par lettre recommandée avec AR et/ou courrier électronique, n’est pas suivie d’effet dans un délai 8 jours à compter de sa réception, le VENDEUR est autorisé à procéder à la résolution unilatérale de la vente.
10.2. La restitution de la marchandise consécutive à la résolution sera à la charge du CLIENT.
10.3. Les sommes déjà perçues seront définitivement acquises au VENDEUR en guise de dommages-intérêts incompressibles, sans préjudice d’une action ultérieure pour l’indemnisation de l’intégralité du préjudice subi par le VENDEUR en raison de la résolution de la vente.

11. Transfert des risques et réserve de propriété

11.1. Sauf convention écrite contraire, les risques sont transférés au CLIENT à partir de la remise des marchandises au premier transporteur. La perte ou la détérioration des marchandises survenue après le transfert des risques au CLIENT ne libère pas celui-ci de son obligation de payer le prix, à moins que ces événements ne soient dus à un fait du VENDEUR.
11.2. Même montés ou incorporés aux fondations, les produits commandés par le CLIENT sont considérés comme la Propriété du VENDEUR jusqu'au complet paiement du prix. Le VENDEUR bénéficie ainsi du droit de leur rétention et le CLIENT accepte expressément que le VENDEUR peut faire enlever, aux frais du CLIENT, les produits lui appartenant.

12. Conditions générales du service d’installation

12.1 Définitions
12.2 Conditions générales – les présentes Conditions générales pour les Services d’installation, ainsi que toutes leurs annexes, ainsi que les modifications et ajouts à ces documents convenus par écrit par les Parties.
12.3 Client – le destinataire (personne morale ou la personne) des présentes conditions générales par courrier électronique.
12.4 Prestataire –  AV PROJEKTAI, numéro d’immatriculation : 533383113: Verkiu 25C, LT-08223 Vilnius.
12.5 Travaux – toutes les fournitures et services d’installation à fournir par le prestataire selon l’ordre d’installation passé en ligne ou par e-mail.
12.6 Commande – devis du prestataire détaillant les fournitures, l’équipement et/ou les services d’installation fournis, avec leur prix, accepté par le Client.
12.7 Prix – le montant total à payer par le Client, y compris la taxe sur la valeur ajoutée et tous autres impôts ou droits perçus dans le pays où les Travaux sont exécutés.
12.8 Date d’achèvement – la date ou le délai auquel les Travaux seront achevés.
12.9 Date de début - la date estimée du début des travaux.
12.10 Produit – le produit commandé par le Client sur la boutique en ligne du Prestataire et pour l’installation duquel les Travaux doivent être effectués conformément aux Conditions Générales.
12.11 Site – le lieu où les travaux doivent être exécutés, y compris les zones adjacentes nécessaires au déchargement, au stockage et au transport interne des produits, des matériaux et des équipements.
12.12 Équipe – le personnel du prestataire  ou de son sous-traitant qui effectuera les travaux sur le chantier.

13. Applicabilité

13.1. Les Conditions Générales entreront en vigueur dès la confirmation du Client, fournie par e-mail en réponse à l'e-mail contenant les présentes Conditions Générales, indiquant l'acceptation inconditionnelle des Conditions Générales par le Client.

14. L’étendue des travaux et les obligations générales du Prestataire

14.1. Les travaux sont déterminés par la Commande. Le Prestataire doit, conformément aux Conditions Générales, exécuter les Travaux dans le(s) délai(s) spécifié(s) à la Clause 5, le cas échéant prorogé(s) conformément aux Conditions Générales, et exécuter toutes autres obligations spécifiées dans les Conditions Générales.
14.2. Toute prestation supplémentaire demandée par le Client doit faire l’objet d’une demande formelle par le biais d’une commande en ligne distincte ou par e-mail.

15. Conditions du paiement

15.1. Les modalités du paiement du Prix, les montants à payer et les délais de paiement sont les suivants:
-Afin de garantir les Travaux dans les délais, l’acompte de 20 % du Prix doit être versé à la Commande. 
-Dans le cas où le Prix est inférieur ou égal à 10 000 EUR, le solde restant des Travaux sera réglé en même temps que le paiement du solde de la livraison du Produit.
-Dans le cas où le prix se situe entre 10 000 et 20 000 euros, 50 % du solde restant est dû en même temps que le paiement du solde de la livraison du produit. Les 30% restants du solde doivent être réglés au moins 2 (deux) jours avant la Date d’Achèvement estimée des Travaux.
-Dans le cas où le prix est égal ou supérieur à 20 000 euros, 20 % du solde restant est dû en même temps que le paiement du solde de la livraison du produit. 30 % du solde restant doit être réglé 5 (cinq) jours avant la date d’achèvement estimée, et les 30 % restants du solde restant doivent être réglés au moins 2 (deux) jours avant la date d’achèvement estimée.
15.2. L’acompte et/ou le solde restant peuvent être réglés par virement bancaire ou par carte de crédit.
15.3. En l’absence de paiement intégral de l’acompte, la Date de début des travaux est automatiquement retardée et le Prestataire est en droit de suspendre les travaux.
15.4. Dans le cas où le solde reste impayé dans les termes stipulés aux sous-clauses 4.1.2 à 4.1.4, l’équipe aura le droit de suspendre tous les travaux et de quitter le site jusqu’à ce que le solde soit réglé dans son intégralité.
15.5. Dans les cas où la clause 4.4 s’applique, le client doit payer au Prestataire un montant de 1400 euros à titre d’indemnité de mobilisation, pour que l’équipe puisse retourner sur le site et reprendre les travaux.

16. Date de début, date d’achèvement, prorogation du délai 

16.1. La date de début est déterminée par le directeur des ventes du Prestataire, conformément aux directives suivantes :
1.1.1. la Date de début est prévue dans les 10 (dix) jours calendaires suivant la livraison du Produit, sauf indication contraire du Prestataire. Le Prestataire a le droit de prolonger unilatéralement la Date de début jusqu’à 25 (vingt-cinq) jours calendaires après la livraison du Produit. Les dates ci-dessus pour la date d’entrée en vigueur ne s’appliquent pas du 1er au 31 août et du 15 décembre au 15 janvier (période des fêtes). 
1.1.2. lorsque le Client a l’obligation de poser (installer) les fondations sur le Site, la Date de Début est prévue dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant l’envoi par le Client au Prestataire des photographies du Site, des fondations et de l’emplacement du Produit. Le Prestataire a le droit de prolonger unilatéralement la date de début jusqu’à 25 (vingt-cinq) jours calendaires.
16.2. Le Client sera informé de la Date de début exacte au moins 2 jours à l’avance par un e-mail du Directeur des Ventes du Prestataire.
16.3. Dans le cas où le Client refuse d’accepter l’Équipe sur le Site ou si le Site n’est pas prêt pour l’exécution des Travaux (Clauses 5.1.2., 6.1) à la Date de Début, la prochaine Date de Début proposée ne sera pas antérieure à 15 (quinze) jours ouvrables après la première.
16.4. La date d’achèvement doit être indiquée par le Prestataire à la demande du Client. Toutefois, la Date d’achèvement est approximative et la date d’achèvement définitive sera indiquée par écrit par le Prestataire. Dans tous les cas, l’équipe conduira les travaux de la manière la plus opérationnelle. Le Prestataire a droit à une prolongation raisonnable du délai d’achèvement des travaux si celui-ci est retardé par :
1.1.3. circonstances imprévues liées à la construction ;
1.1.4. incapacité du Client à exécuter correctement et dans les délais l’une quelconque de ses obligations en vertu des Conditions Générales, quelle qu’en soit la raison ;
1.1.5. actions ou omissions des tiers ;
1.1.6. les conditions physiques ou les obstacles que le Prestataire rencontre sur le Site ;
1.1.7. toute modification des Travaux commandés par le Client ;
1.1.8. exercice du droit de suspension par le Prestataire ;
1.1.9. toute circonstance qui constitue un cas de force majeure.
16.5. Afin de se prévaloir de son droit à une prolongation de délai, le prestataire doit en informer le Client. L’avis indique le motif de la prolongation et, si possible, la durée de celle-ci. 

17. Travaux sur Site

17.1. Le Client devra, sur préavis du Prestataire, fournir l’accès au Site au fur et à mesure des besoins du Prestataire afin de lui permettre d’exécuter les Travaux.
17.2. Le Client doit s’assurer qu’il n’y a pas d’empêchement pour que l’Équipe exécute les Travaux sur Site.  Le Client s’engage à :
1.1.10.    s’assurer qu’il a reçu tous les éléments essentiels du Produit, y compris tous les emballages pour les structures principales et secondaires et les accessoires ; 
1.1.11.    s’assurer que les palettes livrées ne soient pas entreposées sur les fondations ni empilées les unes sur les autres.
1.1.12.    s’assurer que le Produit ne présente pas de défauts visuels et d’autres irrégularités ;
1.1.13.    à informer par écrit (e-mail) le Prestataire du type de sol sur le Site au moins 48 heures avant la Date de Début ;
1.1.14.    garantir que la distance entre le site physique des travaux et les palettes avec du produit n’est pas supérieure à 20 mètres et reste au même niveau d’altitude ;
1.1.15.    garantir que le chemin entre les palettes du Produit et le site de travaux est dégagé et exempt de toute barrière physique et qu’il y a suffisamment d’espace pour les activités opérationnelles (au moins 1 mètre mesuré à partir du point le plus éloigné de la structure) ;
1.1.16.    dans le cas où le produit doit être installé sur une base en béton, la base en béton doit être posée par le Client à l’avance, sauf si les parties ont convenu que la base en béton sera posée par le Prestataire. La base en béton doit répondre aux exigences techniques du Produit (dimensions, etc.) et être conforme aux réglementations stipulées dans la loi nationale sur la construction ;
1.1.17.    dans le cas où le produit doit être installé sur des plots réglables en PVC* (en utilisant la base à ossature bois), le client doit fournir la quantité de dalles de béton (les dimensions ne sont pas inférieures à 400 mm x 400 mm) indiquée par le Prestataire. *Dans 98 % des cas, notre expérience suggère que l’installation du Produit sur des plots réglables en PVC s’avère être une solution adaptée en termes de stabilité structurelle. Néanmoins, il est conseillé au Client d’effectuer une analyse du sol afin de déterminer si la solution de plots en PVC réglable est suffisamment adaptée aux conditions du sol sous-jacent. Le Prestataire n’accepte aucune responsabilité pour les risques associés à cette question ;
1.1.18.    fournir l’alimentation électrique sur le site ; 
1.1.19.    fournir un accès aux WC;
1.1.20.    conserver les emballages du produit en lieu sûr, en bon état et exempts d’eau ;
1.1.21.    obtenir toutes les autorisations d’exécution des Travaux sur Site (si elles sont nécessaires), y compris, mais sans s’y limiter, le permis de construire, d’aménager, etc.;
1.1.22.    fournir l’échafaudage en cas d’installation du Produit à plus de 5 mètres de hauteur.
17.3. Lorsque des empêchements tels que ceux décrits à la Clause 6.2 se présentent, le Client doit en informer à l’avance le Prestataire et prendre en charge les frais supplémentaires encourus par le Prestataire pour les surmonter. Ces coûts sont déterminés en fonction du temps supplémentaire réel nécessaire pour surmonter les obstacles. Dans ce cas, les coûts sont calculés à raison de 1400 euros par jour ouvrable et divisible en demi-journée.
17.4. Dans le cas où l’Équipe n’est pas en mesure de commencer ou de poursuivre les Travaux en raison d’empêchements non divulgués par le Client, si le Client refuse la solution proposée par le Directeur des Ventes ou l’Équipe pour y remédier, il devra payer des frais supplémentaires s’élevant à 1400 EUR à titre d’indemnité de mobilisation du Prestataire pour que l’Équipe puisse retourner sur le Site et reprendre les Travaux.
17.5. Dans le cas où les conditions de construction en vigueur, telles que des conditions météorologiques défavorables, empêchent l’exécution du traitement et/ou de la peinture, nécessitant une nouvelle visite de l’équipe pour terminer les travaux dans leur intégralité, le Prestataire a le droit d’annuler unilatéralement ces travaux de traitement et/ou de peinture et de rembourser le paiement de ces travaux.
17.6. Lorsque l’Équipe n’est pas sur le Site (en dehors des heures de travail ou des jours ouvrés), le Client est responsable de la protection des objets, équipements et Travaux laissés sur le Site, ainsi que de tout dommage accidentel ou perte encourue de ceux-ci. Cette responsabilité du Client se poursuivra jusqu’à ce que les Travaux soient réputés avoir été achevés conformément à la Clause 7.
17.7. Les informations prévues aux clauses 6.2.1 et/ou 6.2.2. doivent parvenir au Prestataire immédiatement, et au plus tard 48 heures avant la Date de début. En cas de non-respect de cette obligation par le Client, celui-ci sera responsable des frais supplémentaires susceptibles d’en découler pour le Prestataire.
17.8. Dans le cas où il est convenu dans la Commande d’installer des fondations en bois sur des pieux métalliques, le prix convenu est valable sous la réserve que le sol du Site n’est pas constitué de la roche, des graviers ou autres matières à la dureté similaire. Dans le cas contraire, le nouveau prix sera négocié au cas par cas. 
17.9. Dans le cas où le Client demande au Prestataire de réaliser des Travaux qui ne répondent pas aux recommandations du Prestataire, le Prestataire pourra stopper les Travaux jusqu’à ce que le Client confirme qu’il accepte le risque et les conséquences de l'annulation de la Garantie. Cette confirmation doit être adressée au Client par courrier électronique.
17.10. Dans le cas où le Client ne fournirait pas de confirmation relative à la Clause 6.9 au Prestataire dans un délai d’une (1) heure à compter de la date à laquelle il a été informé des risques, l’Équipe quittera le Site. Le Client devra verser au Prestataire un montant minimum de 1400 euros à titre d’indemnité de mobilisation du Prestataire pour que l’Équipe puisse retourner sur le Site et reprendre les Travaux.

18. Achèvement des Travaux, reprise des Travaux

18.1. Le Prestataire doit achever tous les travaux dans le délai d’achèvement indiqué par le Prestataire (clause 5.4). 
18.2. Au dernier jour de la date d’achèvement, les parties inspecteront conjointement les travaux pour s’assurer qu’ils sont terminés et prêts à être pris en charge. Le Client devra s’assurer, à ses risques et périls, qu’il sera présent sur le Site pour l’inspection, le dernier jour de la Date d’Achèvement. Le Client devra informer le Prestataire de tout travail ou défaut qui, selon le Client, devra être exécuté ou corrigé avant l’acceptation des Travaux. La notification de tout travail ou défaut doit être faite par e-mail.
18.3. Le Client est réputé avoir accepté les Travaux le lendemain de la Date d’Achèvement définitive, sous réserve qu’aucun commentaire n’ait été formulé par le Client sur la qualité ou les défauts des Travaux. L’acceptation des travaux est considérée comme confirmée par le Client si aucune réclamation n’a été reçue de la part du Client au plus tard à la date d’achèvement définitive des travaux ou des défauts de ceux-ci.
18.4. Dans le cas où le client refuse d’accepter les travaux et soulève des réclamations infondées concernant les défauts dans les travaux, le Prestataire se réserve le droit d’acter unilatéralement la réception des travaux en adressant au client par e-mail une protestation motivée. Cette délivrance unilatérale aura le même effet juridique que la délivrance habituelle telle que définie dans les Clauses 7.2 et 7.3, sous réserve de la procédure du règlement des litiges décrite dans la Clause 17.1.
18.5. Dans le cas où la Prise en charge ne peut être effectuée en raison d’une circonstance dont le Prestataire n’est pas responsable, les Travaux sont réputés avoir été acceptés au terme de 3 (trois) jours à compter de la date de prise en charge (Clause 7.2), si aucune réclamation du Client n’a été reçue.
18.6. La reprise des Travaux a les conséquences suivantes :
1.1.23.    la responsabilité des Parties pour les éventuels frais supplémentaires cesse ;
1.1.24.    nonobstant la Clause 6.6, le risque de perte ou d’endommagement des Travaux est transféré au Client ;
1.1.25.    le Prestataire n’est plus tenu d’accepter les réclamations du client concernant les travaux exécutés, qui n’ont pas été identifiées au moment de la prise en charge (à l’exception des défauts des travaux survenus pendant la période de garantie). 
18.7. Le Client est responsable de la collecte des déchets des Travaux et du rangement du Site, sauf indication contraire dans la Commande.

19. Responsabilité

19.1. Le Prestataire s’engage à exécuter les travaux de manière professionnelle et coopérative.
19.2. Le Client comprend et reconnaît que le Prestataire a le droit de ne pas accepter les réclamations pécuniaires ou découlant de retards (y compris la perte de profit, les coûts, les pertes ou autres dommages du Client) relatifs à l’arrivée de l’Équipe pour commencer les Travaux et/ou en raison de retards de la Date d’Achèvement.
19.3. L’Équipe du Prestataire n’assume aucune responsabilité pour les blessures subies par les tiers lors de l’entrée sur le site sans autorisation du Prestataire.  Le non-respect de cette condition pourra entraîner la décision du Prestataire de suspendre les Travaux.
19.4. Le Prestataire est responsable des dommages causés aux autres biens du Client lorsque ces dommages sont causés par la négligence du Prestataire.
19.5. La responsabilité du Client est définie dans les autres Clauses du Contrat.

20. Garantie

20.1. Pour la stabilité structurelle du Produit (bâtiment) installé par le Prestataire, la garantie légale de 10 ans est appliquée. La garantie de stabilité structurelle signifie que le produit (bâtiment) restera solide et ferme.
20.2. Les conditions de cette garantie est déterminée par la loi.
20.3. La responsabilité du Prestataire ne couvre que les défauts qui apparaissent pendant la période de garantie spécifiée dans le Contrat, à compter de la date de prise en charge des Travaux.
20.4. Les défauts de la période de garantie doivent être signalés au Prestataire dans les plus brefs délais après l’apparition du défaut et en aucun cas plus de 14 jours après l’expiration du délai de garantie des défauts. L’avis doit décrire comment le défaut se manifeste. Le Client doit fournir toutes les photographies demandées par le Prestataire à l’appui de sa réclamation.
20.5. Le Client est tenu d’informer immédiatement le Prestataire de tout défaut susceptible d’endommager les Travaux, y compris, mais sans s’y limiter, la stabilité structurelle de la matière de construction (Clause 9.2). À défaut, le Prestataire n’est pas responsable des dommages qui auraient pu être évités si la notification avait été faite immédiatement.
20.6. Le Client perd son droit de faire remédier à un défaut s’il ne le signale pas de la manière et dans le délai spécifié dans la Clause 9.4.
20.7. Dès réception de la demande de garantie telle que décrite à la Clause 9.4, le Prestataire est tenu de commencer les travaux de réparation dans un délai de 20 (vingt) jours ouvrables après que le client a fourni tous les détails relatifs à la garantie demandés par le Prestataire, ou toute autre condition convenue par les parties. 
20.8. La période de garantie n’est pas prolongée pour les pièces réparées des Travaux.
20.9. Le Prestataire n’est pas responsable des défauts causés par des circonstances survenant après la prise en charge, tels que, mais sans s’y limiter :
1.1.26.    des conditions d’exploitation non conformes aux Conditions Générales ;
1.1.27.    un mauvais fonctionnement ou un entretien défectueux par le Client ou un tiers ;
1.1.28.    un stockage inapproprié par le Client ou un tiers ;
1.1.29.    une réparation incorrecte par le Client ou un tiers ;
1.1.30.    des modifications effectuées par le Client ou un tiers sans l’avis d’approbation du Prestataire;
1.1.31.    l’usure normale ;
1.1.32.    l’événement décrit à la Clause 6.9 ;
1.1.33.    d’autres circonstances ou actions dont le Prestataire n’est pas responsable.
20.10. Pour que la garantie prévue à la Clause 9.1 soit valable, le Client doit prendre toutes les mesures nécessaires au bon entretien du Produit, y compris la protection contre les influences extérieures (imprégnation périodique, ventilation adéquate, etc.). Dans le cas où le Client ne prend pas les mesures mentionnées, les Clauses 9.9.1, 9.9.2 s’appliquent.
20.11. La responsabilité du Prestataire ne couvre pas les défauts qui sont dus à des erreurs ou omissions dans la documentation, les matériaux ou les travaux qui ont été fournis ou exécutés par le Client.
20.12. Si le Client signale un défaut (clause 9.4) et qu’aucun défaut dont la responsabilité incomberait au Prestataire n’est constaté, le Prestataire a droit à une indemnisation pour les frais qu’il a encourus à la suite de la notification. L’indemnisation minimale du Prestataire sera, à ce titre, de 1400 euros. 

21. Confidentialité

21.1. Aucune des Parties ne peut, sans le consentement de l’autre Partie, utiliser ou divulguer à un tiers des informations techniques ou commerciales provenant de l’autre Partie, que celle-ci a déclarées confidentielles ou qui sont par ailleurs de nature clairement confidentielle, à moins que ces informations ne soient tombées dans le domaine public sans faute de la partie destinataire.

21.2. L’obligation de confidentialité ne s’applique toutefois pas dans la mesure où une telle utilisation ou divulgation est nécessaire à la Partie destinataire afin d’exécuter ses obligations en vertu des Conditions Générales, pour l’exécution ou la maintenance des Travaux.

21.3. Une Partie qui enfreint la Clause 10.1 indemnise l’autre Partie pour le préjudice causé par cette violation.

22. Force majeure

22.1. Les circonstances suivantes constituent un cas de Force majeure si elles entravent l’exécution des travaux ou rendent l’exécution déraisonnablement onéreuse : des conflits du travail et toute autre circonstance indépendante de la volonté des parties telles qu’un incendie, un tremblement de terre, un glissement de terrain, une tempête, une inondation et d’autres catastrophes naturelles, une guerre, une guerre civile, une rébellion, une révolution, une insurrection, un pouvoir militaire ou usurpé, une émeute, des troubles ou des troubles civils, s’il s’agit du pays où se trouve le Site ou des pays dans lesquels les fournitures doivent être transportées, la réquisition, la saisie, des restrictions monétaires et commerciales, une insurrection et des troubles civils, un manque de transport, une pénurie générale de matériaux, des restrictions dans l’utilisation de l’énergie et des défauts ou retards des sous-traitants causés par de telles circonstances.
22.2. La Partie qui souhaite invoquer une Force majeure doit en informer l’autre partie au plus tard 14 jours après l’événement. Si la Partie n’informe pas l’autre Partie dans ces délais, elle ne pourra pas revendiquer une Force majeure pour la période précédant l’avis.
22.3. Si la Force majeure a duré 180 jours, ou s’il apparaît clairement que la Force majeure durera 180 jours, l’une ou l’autre des Parties peut résilier le contrat par notification à l’autre partie.

23. Limite de responsabilité

23.1. Aucune des Parties ne sera responsable ou obligée d’indemniser l’autre Partie pour tout préjudice non-immédiat, tel que, mais sans s’y limiter, la perte de profit, la perte de jouissance ou d‘économies, le gain manqué. Cette Limitation de responsabilité ne s’applique toutefois pas lorsque ce préjudice a été causé par une faute intentionnelle ou une négligence grave.

24. Langue

24.1 La langue dans laquelle les conditions générales sont rédigées est appelée langue du Contrat. Toutes les discussions, négociations, avis et procédures entre les parties et tous les documents devant être fournis par l’une ou l’autre des parties en vertu des Conditions générales doivent, sauf accord contraire, être rédigés dans la langue du Contrat.

25. Litige et loi en vigueur

25.1. Tout litige découlant des Conditions Générales ou des Travaux ou en relation avec celles-ci sera définitivement tranché par les tribunaux du lieu où le Prestataire est établi. 
25.2. Les Conditions générales sont régies par la loi du pays ou de la juridiction du Prestataire.

26. Dispositions finales

26.1 Il a été accepté par le client que le début de la fabrication du produit commencerai 1 mois avant le délai de la livraison. Dans le cas où le coût du produit augmenterait de plus de 15 (quinze) pour cent dans la période comprise entre la confirmation de la commande du client et la date convenue pour son exécution, le vendeur a le droit d'augmenter le prix du produit en conséquence. Après réception des informations sur le nouveau prix du produit, le client a le droit de : 1) accepter d'acheter le produit au nouveau prix ; ou 2) refuser    la    transaction    en     recevant     le     remboursement     d'un     acompte. Le Client accepte et reconnaît que l'annulation de la transaction due à une augmentation du prix du produit est due aux conditions du marché et n'autorise pas le Client à faire une réclamation contre le Vendeur à ce titre.
26.2 Le prix indiqué dans la confirmation de la commande et les factures ne doivent pas être divulgués aux tiers sans le consentement préalable du VENDEUR.
26.3 Le VENDEUR a le droit de réutiliser librement les documents de conception, dont il a seul les droits d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication des éléments relevant du droit d’auteur ou de la propriété industrielle du VENDEUR est interdite et passible de poursuites pour contrefaçon.
26.4 Pendant et après le montage de la maison, le VENDEUR a le droit de faire des photos de la construction et les utiliser dans sa communication, sans toutefois divulguer l’adresse ni le propriétaire.
26.5 La collecte et le traitement de données à caractère personnel par le VENDEUR a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1671121. Le droit d’accès permanent de modification, de rectification et d’opposition au traitement de ces données peut être exercé en écrivant à [email protected].
26.6 Les juridictions du lieu de la situation de l’immeuble ou du lieu où demeure le CLIENT
sont compétentes en cas de tout litige.

VERSION À JOUR – 2024